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Marques déposées par la société Ville de PONT A MOUSSON
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Musée Municipal " au fil du papier "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musée Municipal " au fil du papier "
Ville de PONT A MOUSSON

Numéro de dépôt :
3022681
Date de dépôt :
12/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2010
Musée Municipal \

Présentation de la marque Musée Municipal " au fil du papier "

Déposée le 12 avril 2000 par la société Ville de PONT A MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Musée Municipal " au fil du papier " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la société Ville de PONT A MOUSSON domicilié(e) Place Duroc, 54700 PONT A MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 404 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire - France.

La marque Musée Municipal " au fil du papier " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée Municipal " au fil du papier " est expirée depuis le 12 avril 2010.

Ville de PONT A MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : MUSÉE AU FIL DU PAPIER PONT-A-MOUSSON


Ville de PONT A MOUSSON - Place Duroc, 54700 PONT A MOUSSON - France - SIREN 215404310


Monsieur le Maire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Services de Musées (présentation, expositions).